MENTIONS LEGALES ExpertHydraulique.com

Le présent site ExpertHydraulique.com dont l’adresse est www.experthydraulique.com est édité par :

La société immatriculée sous le numéro 897 407 938 RCS La Roche-sur-Yon, société à responsabilité limitée (Société à associé unique) au capital de 10 000 euros, dont le siège social est situé au ZA La Bruyère, 21 Rue de la Roche sur Yon, 85190 La Genétouze.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 78897407938
Code APE : 4669B
Service clientèle du site et service après-vente par:

  • Téléphone au 02 52 20 21 60
  • Par courrier : Société immatriculée au RCS 897 407 938 La Roche-sur-Yon – ZA La Bruyère, 21 Rue de la Roche sur Yon, 85190 La Genétouze
  • Par courriel : contact@experthydraulique.com

Développement, Graphisme

Société immatriculée au RCS 897 407 938 La Roche-sur-Yon – ZA La Bruyère, 21 Rue de la Roche sur Yon, 85190 La Genétouze.

Hébergement:

Société o2switch:  https://www.o2switch.fr/
L’accès au site www.experthydraulique.com ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site www.experthydraulique.com constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :

Informations nominatives

Toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à : contact@experthydraulique.com
Depuis le 25 05 2018 il n’y a plus d’obligation de déclaration CNIL mais le respect des RGPD (Réglement général sur la protection des données) où vous trouverez plus d’information ici:

Crédits photos

Toutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright.

Propriété intellectuelle

Le Site est la propriété exclusive de la société immatriculée au RCS 897 407 938 La Roche-sur-Yon, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation.
L’usage de tout ou partie du Site www.experthydraulique.com, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

Liens hypertextes vers d’autres sites

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la société immatriculée au RCS 897 407 938 La Roche-sur-Yon qui pourra être révoquée à tout moment. La société immatriculée au RCS 897 407 938 La Roche-sur-Yon, décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.

Responsabilité de ExpertHydraulique.com

Dans les conditions autorisées par la loi, la société immatriculée au RCS 897 407 938 La Roche-sur-Yon n’encourt aucune responsabilité :
– pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site,
– en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le site www.experthydraulique.com ou rendant impossible son accès.

Le visiteur est informé que l’accès au site pourra être interrompu à tout moment par la société immatriculée au RCS 897 407 938 La Roche-sur-Yon pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent Site ou à son utilisation.
La version originale de ces conditions est rédigée en français.